Editions Séguier
Editions Séguier
Editions Séguier
Editions Séguier
Editions Séguier
Editions Séguier
Editions Séguier
Editions Séguier
Editions Séguier
Editions Séguier
Editions Séguier
Editions Séguier
Editions Séguier
Editions Séguier
Editions Séguier

  1. Acceptation des conditions
  2. Produits
  3. Commande
  4. Livraison
  5. Prix
  6. Frais de port
  7. Paiement
  8. Informations légales

Préambule

Le site internet www.editions-seguier.com est la propriété des Éditions Atlantica-Séguier en sa totalité, ainsi que
l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertexte vers le site sont autorisées sans demande spécifique.

Les Éditions Atlantica-Séguier s'engagent à honorer la commande, sous réserve de disponibilité des livres.

1. Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre les Éditions Atlantica-Séguier et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

2. Produits

Les photographies illustrant les livres, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité des Éditions Atlantica-Séguier ne pourra être engagée. La majorité des livres proposés à ses clients par les Éditions Atlantica-Séguier sont disponibles.

3. Commande

Les systèmes d’enregistrement automatiques sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Les Éditions Atlantica-Séguier confirment l’acceptation de sa commande au client à l’adresse mail que celui-ci aura communiquée. La vente ne sera conclue qu’à compter de la réception du chèque correspondant au montant de la commande ou de l'acceptation du paiement par carte bancaire. Les Éditions Atlantica-Séguier se réservent le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

4. Livraison

Après réception du chèque correspondant au montant de la commande, les Éditions Atlantica-Séguier s'engagent à livrer à son transporteur, les références commandées, sous réserve de disponibilité, par l'acheteur et ce dans un délai de 8 jours ouvrés.
Le transporteur livrera dans les meilleurs délais la commande, à l'adresse de l'acheteur fournie par les Éditions Atlantica-Séguier.
Toute les commandes passées aux Éditions Atlantica-Séguier par des particuliers sont destinées a l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des livres s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits.

La livraison sera effectuée par La poste dans un délais préalablement choisi par le client.
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l’arrivée. Vous disposez d’un délai de 48 heures pour faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu’une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

5. Prix

Le prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE . Ce prix comprend le prix des livres et les frais de transport.

6. Frais de port

Les frais de port sont gratuits pour toute commande d'un montant supérieur à 25euros, à destination des pays suivants :-FRANCE.
Les tarifs et délais de livraison, fournis à titre indicatif, sont fonction du pays destinataire et du poids de la commande effectuée.

7. Paiement   

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par les Éditions Atlantica-Séguier .
Le paiement s’effectue par carte bancaire (paiement sécurisé) ou par chèque libellé à l'ordre des "Éditions Atlantica-Séguier" et envoyé à l'adresse suivante:

Éditions Atlantica-Séguier
18, allée Marie-Politzer
B.P. 90041
64201 BIARRITZ Cedex - France

La commande ne sera considérée comme effective qu’à réception du chèque ou du virement effectué par carte bancaire.

8. Informations légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes et l’établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès des Éditions Atlantica-Séguier. De plus, les Éditions Atlantica-Séguier s’engagent à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.